Assises Juridiques du Bâtiment et des Travaux Publics 2022 - jeudi 24 novembre 2022

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« Quand le bâtiment et les travaux-publics vont, tout va ! »*
À pas soutenus vers l’innovation et la transition écologique.
Quels risques, quelles réglementations, quelles responsabilités ?
 
*Adaptation de la formule de Martin Nadaud (1815-1898), député puis préfet.


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Tarif : A partir de 830,00 € HT

Fédération Nationale des Travaux Publics
3 rue de Berri, 75008 Paris
Durée de la formation  : 8 heures
Horaires  : 08h30 - 17h35 
Domaine de compétences : Droit immobilier 
Niveau de la formation : Niveau 2 : approfondissement des connaissances et pratique de la matière
Date limite d'inscription : 23/11/2022 23:59  
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Cette journée d'étude est susceptible d'etre prise en charge par un organisme collecteur

VOUS ETES CONCERNE

Cette journée d'étude s'adresse aux professionnels : avocat, notaire, directeur des affaires juridiques, juriste d'entreprise, de banque et d'assurance, expert judiciaire et d’assurance, assistant juridique, Maître d'ouvrage, sous-traitant, responsable du contentieux, chargé de recouvrement, responsable immobilier, promoteur, constructeur, entreprise de second oeuvre, bureau d'étude, chefs de juridiction, professeur, BIM manager, architecte, dirigeant d'entreprise, risk manager, qualité et conformité, acteur du secteur de l'énergie.

Cette formation valide 8 heures au titre de la formation continue obligatoire des avocats
Prise en charge de la formation par votre organisme collecteur : FIF-PL : Vos frais d'inscription sont susceptibles d'être pris en charge par le FIF-PL dans la limite des critères 2022 des avocats libéraux. Toute demande de prise en charge devra être effectuée auprès du FIF-PL (www.fifpl.fr) en indiquant le numéro de déclaration d'activité de LEXPOSIA, votre organisme de formation : 11 75 44316 75

 

PRE-REQUIS

Etre un professionnel du droit (juriste, avocat, magistrat, expert judiciaire...)
Avoir des connaissances solides en droit de la construction et/ou certificat de spécialisation en droit de la construction est recommandé

Avant toute inscription, merci de compléter le formulaire d'analyse des besoins et des connaissances et de nous le retourner à l'adresse etorresan@lexposia.com  

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

- Décrypter la jurisprudence et les textes législatifs des derniers mois en droit de la construction ;
- Anticiper les grandes réformes du droit de la construction.
- Analyser l’impact de la RE 2020 sur les contrats de construction (données sur les matériaux pour l’ACV, recours au réemploi, …).
- Maîtriser les outils de développement de l’économie circulaire : diag PEMD, REP déchets
- Comprendre l’importance de la fiabilité du DPE sur la vente, la location et le financement (taxo)
- Décrypter la loi Climat : conso ENAF v. artificialisation (recours AMF contre le décret, ppl sénatoriale, …)
- Comprendre le rôle du carnet d’information du logement (CIL)  
- Rappels de la densification des projets : du mythe à la réalité ? (Rappels des outils v/ mise en œuvre)
- Analyser l’Ordonnance du 29 juillet 2022 visant à renforcer le contrôle des règles de construction   
 

LE PROGRAMME DE L'EVENEMENT


07h45 - 08h30

Ouverture des portes, accueil et service petit-déjeuner




08h30 - 08h45

Introduction de la journée


Mot de bienvenue par Dominique LAULHE-DESAUW, responsable des opérations chez LEXposia
Discours d’accueil et présentation du programme de la journée par les directeurs scientifiques : Frédéric COPPINGER, avocat associé de Coblence avocats, Morgane OJALVO DENIEL, avocate associée du cabinet Karila et Mahbod HAGHIGHI, président de JURIDIM, le cercle des directeurs et responsables juridiques de l’immobilier 



08h45 - 09h15

Actualités juridiques de l'immobilier


Anticiper les grandes réformes du droit de la construction par Christophe SIZAIRE, professeur en droit de la promotion immobilière, co-directeur de la revue Construction-Urbanisme éditée par Lexis Nexis, avocat associé au sein de Zurfluh, Lebatteux Sizaire 



09h15 - 09h25

L'alliance du digital et de l'électricité au service du pilotage des bâtiments et de ses occupants


Par Philippe RIFAUX, délégué général, Fédération Française des Intégrateurs Electriciens 



09h25 - 10h15

Décryptage sur l’impact de la crise sur l’acte de construire et l’occupation


De la performance environnementale du bâtiment ? Le nouveau défi de tout un secteur. La réglementation environnementale 2020 réhausse une nouvelle fois les résultats à atteindre.
 
1er temps :  Les matières premières et les règles climatiques par Boris PETRIC, directeur juridique et gouvernance au secrétariat général Immobilière 3F, et Eric SUTTER, architecte Expert Judiciaire, président de Sutter Expertises.
 
Modérateur : Mahbod HAGHIGHI              



10h15 - 10h30

Pause du matin, réconfort café / viennoiserie et échanges entre participants




10h30 - 11h30

Décryptage sur l’impact de la crise sur l’acte de construire et l’occupation


2ème temps :  La vente et la location par Samuel CHAMPEAUX, notaire associé au sein de Wargny Katz, Stéphane LAFON, directeur Juridique du Pôle Promotion Immobilière au sein de BNP Paribas Real Estate, et Bérengère JOLY, directrice Juridique de la Fédération des Promoteurs Immobiliers de France (FPI)  
 
Séance de questions / réponses avec le public
 
Modérateur : Mahbod HAGHIGHI 



11h30 - 12h15

3 ZOOMS sur l’actualité juridique en droit de la construction – Pour mieux appréhender certains cas pratiques


11h30 : ZOOM 1 :
La problématique de l’empiètement et de l’isolation par l’extérieur des bâtiments construits en limite de propriété
Rappel des grands principes du droit de propriété et se son caractère inviolable et sacré.
La notion de l’empiètement et ses conséquences dommageables.
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 article 172 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets et l’insertion de l’article Art. L. 113-5-1 dans le code de la construction
Par Michel-Patrick LAGOUTTE, vice-président de la Compagnie nationale des Géomètres-experts de justice, Expert de Justice près la Cour d’appel de Paris
 
11h45 : ZOOM 2 :
Travaux de rénovation quelles implications en termes de responsabilité des constructeurs ? 
Seront notamment traitées les questions suivantes :
Installation de nouveaux éléments, quid de la distinction entre contrat de vente et contrat d’entreprise,
Travaux de rénovation et la qualification d’ouvrage au sens de l’article 1792 du Code civil,
Un élément d’équipement doit il fonctionner ?
Prise en charge des dommages causés aux existants.  
Par Romain BRUILLARD, avocat Associé, PHPG Avocats
 
12h00 : ZOOM 3 :
La commande publique modifiée par la loi Climat et résilience
Par Inès FRESKO, avocate associée, Haize Fresko Avocats 



12h15 - 12h35

Grand témoin du secteur de la construction


Focus et coup de projecteur sur les matériaux biosourcés - Loi climat et résilience
Par Cécile THÉVENIN, Directrice Transition Environnementale au sein de Bouygues Bâtiment France
  



12h35 - 14h00

Le temps partagé du cocktail déjeunatoire




14h00 - 14h20

Cas pratique


Les exigences environnementales au coeur des préoccupations d'un groupe de promotion et de construction en immobilier résidentiel.
Par Julien SAUVÉ, Directeur juridique du Groupe Verrecchia 



14h20 - 15h30

Regards croisés sur les opérations de construction


Ordonnance du 29 juillet 2022 : Florilège de nouvelles dispositions imposant aux constructeurs le respect de nouvelles obligations à compter du 1er janvier 2024.
- Sur l’évolution des normes de l’utilisation ciment et problématique de l’assurabilité par Laurent IZORET, Directeur délégué au sein du Syndicat français de l’industrie cimentière (SFIC)

Avec la participation de Kamal BOUAOUDA, directeur droit immobilier, construction et environnement Euro Disney Associés SAS, Charlotte FELIZOT, directeur juridique chez Histoire & Patrimoine, spécialiste de la réhabilitation du groupe Altarea, Elodie GRISEL, notaire associée au sein de l’étude Mon Notaire Conseil, Pierre Antoine ALDIGIER, avocat, CGCB Avocats & Associés et Marine de la GUERRANDE, architecte urbanisme, THINK THANK  
 
Séance de questions / réponses avec le public
 
Modérateur : Morgane OJALVO DENIEL      



15h30 - 15h50

Pause sucrée de l'après-midi et échanges entre participants




15h50 - 17h00

Regards Croisés sur les opérations de construction (suite)


Avec la participation de Kamal BOUAOUDA, directeur droit immobilier, construction et environnement Euro Disney Associés SAS, Charlotte FELIZOT, directeur juridique chez Histoire & Patrimoine, spécialiste de la réhabilitation du groupe Altarea, Elodie GRISEL, notaire associée au sein de l’étude Mon Notaire Conseil, Pierre Antoine ALDIGIER, avocat, CGCB Avocats & Associés et Marine de la GUERRANDE, architecte urbanisme, THINK THANK  
 
Modérateur : Morgane OJALVO DENIEL    



17h00 - 17h30

Clôture de la journée




 

DIRECTION SCIENTIFIQUE

  
Frédéric COPPINGER   
COBLENCE AVOCATS   

Frédéric Coppinger est avocat associé au sein du cabinet Coblence avocats. Il conseille et défend une clientèle composée de professionnels de l’immobilier, institutionnels, bailleurs sociaux, maîtres d’ouvrages privés, entreprises de construction dans l’ensemble de leurs problématiques en droit immobilier et en droit de la construction.
Il intervient, en conseil et contentieux, tant en marché privé qu'en marché public, à chaque étape des opérations immobilières, de leur montage à leur transmission ainsi que dans le cadre de la passation et du suivi des marchés de travaux.
Il a également développé une expertise particulière en matière de baux commerciaux.
  
Mahbod HAGHIGHI   
JURIDIM   

L'association JURIDIM regroupe les Directeurs et Responsables juridiques des plus grandes entreprises du secteur de l’immobilier. Les femmes et les hommes membres de JURIDIM sont des experts en droit de la construction et de l'immobilier
  
Morgane OJALVO DENIEL   
KARILA   

Morgane OJALVO DÉNIEL est avocat associé chez Karila, cabinet référence en matière de droit de la construction et de l’immobilier. Elle intervient spécifiquement sur les problématiques de baux commerciaux, en conseil et en contentieux. Elle est titulaire du Master 2 Droit et fiscalité de l’ingénierie sociétaire et patrimoniale (anciennement DESS d’Ingénierie juridique et fiscal du patrimoine) de l’Université PARIS 1 Panthéon-Sorbonne obtenu sous la direction du Professeur Thierry REVET. Elle a collaboré avec Me Denis SALZES, Notaire à PARIS, avant de pratiquer le droit immobilier comme avocat. Elle a exercé exclusivement dans des cabinets spécialisés dans la pratique des baux commerciaux, avant de créer le cabinet NEIMO à la fin de l’année 2011. Elle a rejoint KARILA depuis le début de l’année 2020

LES INTERVENANTS

Pierre-Antoine ALDIGIER  
CGCB Avocats & Associés  

Qualité :  Avocat     



  
Kamal BOUAOUDA  
EURO DISNEY ASSOCIÉS  

Qualité :  Directeur, Droit Immobilier, Construction & Environnement     



  
Romain BRUILLARD  
PHPG Avocats  

Qualité :  Avocat Associé     



  
Samuel CHAMPEAUX  
WARGNY KATZ  

Qualité :  Notaire associé     



  
Marine DE LA GUERRANDE  
THINK TANK ARCHITECTURE  

Qualité :  Architecte urbanisme     



  
Charlotte FELIZOT  
Histoire & Patrimoine  

Qualité :  Directeur juridique     



  
Inès FRESKO  
HAIZE FRESKO AVOCATS  

Qualité :  Avocate Associée     



  
Elodie GRISEL  
  

Qualité :  Notaire associée     



  
Laurent IZORET  
Syndicat Français de l'Industrie Cimentière SFIC  

Qualité :  Directeur délégué     



  
Bérengère JOLY  
Fédération des Promoteurs Immobiliers de France  

Qualité :  Directrice Juridique     



  
Stéphane LAFON  
BNP Paribas Real Estate  

Qualité :  Responsable Juridique du Pole Promotion Immobiliere     



  
Michel-Patrick LAGOUTTE  
  

Qualité :  Expert de Justice près la Cour d’Appel de Paris     



  
Boris PETRIC  
IMMOBILIERE 3F  

Qualité :  Responsable du département Juridique     



  
Philippe RIFAUX  
Fédération française des intégrateurs électriciens  

Qualité :  Délégué général     



  
Julien SAUVÉ  
VERRECCHIA  

Qualité :  Directeur juridique     



  
Christophe SIZAIRE  
ZURFLUH LEBATTEUX SIZAIRE ET ASSOCIÉS  

Qualité :  Avocat, professeur     



  
Eric SUTTER  
SUTTER EXPERTISES  

Qualité :  Expert judiciaire     



  
Cécile THEVENIN  
Bouygues Bâtiment France  

Qualité :  Directrice Transition Environnementale     



  

LES PARTENAIRES

Affiches Parisiennes 

Partenaire media 
 
https://www.affiches-parisiennes.com


EBRAND France 

Partenaire 
 
http://ebrand-france.com


Ecole de Formation Professionnelle des Barreaux 

Partenaire académique 
 
http://www.efb.fr/www-efb-fr


Fédération des Promoteurs Immobiliers 

Partenaire institutionnel 
 
https://fpifrance.fr/


Fédération Nationale des Travaux Publics 

Partenaire institutionnel 
 
https://www.fntp.fr/


Juridim 

Partenaire institutionnel 
 
https://juridim.org/


La Revue Parlementaire 

Partenaire media 
 
https://www.larevueparlementaire.fr


LexisNexis 

Partenaire media 
 
https://www.lexisnexis.fr


Syndicat Français de l'Industrie Cimentière 

Partenaire institutionnel 
 

LES TARIFS D'INSCRIPTION

DONNENT DROIT :
- l’accès à la journée d’étude
- la participation au petit-déjeuner et aux pauses-café en milieu de matinée et en milieu d’après midi
- le déjeuner buffet
- les supports de formation papier ou numérique
- l'enregistrement vidéo
 

TARIFS APPLICABLES (exprimés en net HT – TVA en vigueur en sus )

Tarif professionnel digital
Avant le 20/10 PASS : Journée d'étude  = 420,00 € HT
Après le 20/10 PASS : Journée d'étude  = 540,00 € HT

Tarif professionnel présentiel
Avant le 20/10 PASS : Journée d'étude = 540,00 € HT
Après le 20/10 PASS : Journée d'étude  = 710,00 € HT

Réduction partenaires présentiel
Avant le 20/10 PASS : Journée d'étude  = 432,00 € HT
Après le 20/10 PASS : Journée d'étude  = 568,00 € HT

Tarif Groupe
Pour toute inscription de groupe de plus de 5 personnes: nous consulter 
Dans la limite des quotas disponibles, la réservation s’effectue uniquement par mail, avec paiement par chèque à l’ordre de la SAS LEXPOSIA auprès d'Emmanuel Torresan – etorresan@lexposia.com – 01 44 83 66 70 – Agence LEXPOSIA - 37/39 rue de Neuilly – 92110 Clichy la Garenne 

Les journées d'étude organisées par LEXPOSIA SAS sont élligibles à la prise en charge par les Organismes collecteurs agréés - OPCA et FIF-PL.

Pour les entreprises : Inscrivez le(s) participant(s) via notre site internet ou en remplissez le bulletin d'inscription​​. Une facture proforma vous sera transmise en attendant le paiement différé de l'inscription. 

Pour les administrations : Le paiement après service est possible, à condition de nous envoyer l'accord de prise en charge de la formation, en remplissant le bulletin d'inscription à retourner à etorresan@lexposia.com 
La facture vous sera adressée après la tenue de la formation. A compter de cette date, le règlement devra être effectué au plus tard dans les 30 jours. Si le règlement de votre inscription est effectué par un organisme payeur extérieur (OPCA), il vous appartient de vous assurer de l’acceptation du paiement par l’organisme concerné. En cas de prise en charge partielle par l’OPCA, le solde vous sera directement facturé.  

INFORMATIONS PRATIQUES

Où ?

 Fédération Nationale des Travaux Publics
3 rue de Berri, 75008 Paris 

Comment ?

Accessible aux personnes en situation de handicap
Notre organisme tente de donner à tous les mêmes chances d’accéder ou de maintenir l’emploi. Nous pouvons adapter certaines de nos modalités de formation, pour cela, nous étudierons ensemble vos besoins. Pour toutes questions, merci de contacter NACHI Farah - fnachi@lexposia.com - 01 44 83 66 74

PASS SANITAIRE
Dans le but de réduire les risques de transmission de la Covid-19, la présentation d’un pass sanitaire sera obligatoire pour accéder à la FNTP à Paris, pour toutes les personnes de 18 ans et plus.  

Contact

Emmanuel Torresan - 01 44 83 66 70 - etorresan@lexposia.com

Méthodes mobilisées : 

Formation en présentiel et en digital avec l’intervention de plusieurs intervenants apportant leurs connaissances et retours sur expérience durant les tables rondes et interventions.  
Points forts : interactivité, questions/réponses avec les intervenants, débats entre les participants. 

Les intervenants peuvent présenter un support powerpoint qui vous sera remis après la formation, sous réserve d'avoir obtenu leur accord.
Après la formation, il vous est possible de visionner le replay vidéo depuis votre compte personnel.  

Modalités d’évaluation : 

Il est nécessaire d’être un professionnel du droit afin de disposer des compétences néecessaires pour suivre cette formation.  
Durant la formation, il vous est possible de poser vos questions aux intervenants ou aux autres participants.  
A la fin de la formation, un questionnaire de fin de formation vous sera remis afin d’évaluer que vous avez atteint les objectifs fixés.  
Aussi, un questionnaire d’évaluation à chaud sera à remplir par vos soins afin d’évaluer notre formation.
Il vous sera indispensable de compléter ces deux questionnaires afin d’obtenir votre attestation de présence et attestation de réussite.  
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